Mentions Légales

Mentions Légales

Dernière mise à jour : 04/10/2024

Informations sur l’entreprise

• Nom de l’entreprise : Signature
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
• Adresse du siège social : 315 route du lézard ocellé 46240 Séniergues
• PAYRIGNAC
• Numéro de téléphone : 06 35 36 38 44
• Adresse e-mail : contact@signature-evenementiel.fr
• Numéro d’identification fiscale : 91486888000016
• Registre du commerce et des sociétés (RCS) : Cahors B 914 868 880

Responsabilité

• Responsable de la publication : Andréa Gandner

Hébergement du site web

• Hébergeur : O2Switch
• Adresse de l’hébergeur : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site signature-evenementiel.fr, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, graphismes, logos, icônes et autres contenus sont la propriété exclusive de SAS Signature, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de SAS Signature.

Loi applicable et juridiction compétente

En cas de litige relatif à l’utilisation du site signature-evenementiel.fr, la loi française s’applique. La juridiction compétente sera celle du Tribunal de Cahors.

Modifications des mentions légales

SAS Signature se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur cette page. Il incombe à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page pour être informé des éventuelles mises à jour.

Contact

Pour toute question ou demande relative à ces mentions légales, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :

• Adresse postale : 315 route du lézard ocellé 46240 Séniergues
• Adresse e-mail : contact@signature-evenementiel.fr